Conseillers, restez à l’affût des nouveautés!
Pour bien appuyer les réseaux Agriconseils dans leur rôle de guichet unique de services-conseils et pour diffuser des informations essentielles aux dispensateurs, La Coordination services-conseils vous informe! a été créée. Cette infolettre provinciale est destinée à tous ceux qui œuvrent en services-conseils au Québec et ce, peu importe leur spécialité.
Les documents sont disponibles en français uniquement, conformément aux nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.
En détails
Guide
Activités collectives et de codéveloppement
- Formulaire de demande d’aide financière (conjoint PSC volet 2 et Prime-Vert)
IMPORTANT : Ce fichier contient des cases à cocher qui s’activent seulement lorsqu’ouvert à l’aide d’Acrobat Reader. Veuillez ne pas utiliser le lecteur PDF inclus dans Chrome/Edge mais plutôt Acrobat Reader. - Rapport final
Frais de déplacement
Formulaire d’adhésion au Programme services-conseils (pour les producteurs et les transformateurs alimentaires artisans)
- Formulaire d’adhésion de l’entreprise
Formulaire PDF destiné à un répondant d’une entreprise agricole ou à un transformateur alimentaire artisan qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils. - Formulaire d’adhésion de l’entreprise
Formulaire WORD destiné à un répondant d’une entreprise agricole ou à un transformateur alimentaire artisan qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.
- Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires
Plateforme Web de complétion de l’Entente. - Exemple d’Entente d’admissibilité pour consultation
Modèle d’Entente pour consultation.
Le présent contrat est mis à la disposition des conseillers en appui à la préparation de leur contrat de service professionnel avec les entreprises. Son utilisation est facultative et n’engage en rien la responsabilité du MAPAQ, des réseaux Agriconseils et de la CSC.
Bien que certaines modifications soient permises dans le document, nous vous rappelons que les sections
« Déclaration et engagements des parties », « Consentements », « Levée du secret professionnel ou de l’obligation de confidentialité » et « Signatures » font partie du contenu minimal du contrat prévu à l’annexe 4 du Guide administratif du PSC.
- Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire EXCEL à remplir à l’écran. - Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire PDF à remplir à l’écran. - Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire WORD à remplir à l’écran.
- Consentement sur la levée du secret professionnel et la divulgation d’information
Le consentement est requis à chaque contrat de service pour l’octroi de l’aide financière. Important : cette section doit être intégrée tel quel au contrat de service du conseiller.
- Modèle de rapport d’intervention
Le conseiller peut utiliser son propre modèle de rapport d’intervention ou celui-ci, tout en s’assurant de la présence du contenu prévu au guide administratif ou aux grilles de références des ordres professionnels.
- Guide du rapport de conformité du PAA
- Liste des actions du PAA 2024-2025
- PAA 2024
- PAA expliqué 2023-2028
- Étapes de travail dans Solstice
Schéma interactif présentant quoi faire dans Solstice selon les services offerts en agroenvironnement.