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En détails
Guide
Activités collectives et de codéveloppement
- Consentement de diffusion du contenu au public
- Formulaire de demande d’aide financière
- Liste exploitable pour les participants aux activités collectives
- Rapport final
Frais de déplacement
Formulaire d’inscription au Programme services-conseils (pour les producteurs et les transformateurs alimentaires artisans)
- Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole
Formulaire PDF destiné à un répondant d’une entreprise agricole ou à un transformateur alimentaire artisanal qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils. - Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole
Formulaire WORD destiné à un répondant d’une entreprise agricole ou à un transformateur alimentaire artisanal qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.
- Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires
Plateforme Web de complétion de l’Entente. - Exemple d’Entente d’admissibilité pour consultation
Modèle d’Entente pour consultation.
Le présent contrat est mis à la disposition des conseillers et conseillères en appui à la préparation de leur contrat de service professionnel avec les entreprises. Son utilisation est facultative et n’engage en rien la responsabilité du MAPAQ, des réseaux Agriconseils et de la CSC.
Bien que certaines modifications soient permises dans le document, nous vous rappelons que les sections « Déclaration et engagements des parties », « Consentements », « Levée du secret professionnel ou de l’obligation de confidentialité » et « Signatures » font partie du contenu minimal du contrat prévu à l’annexe 4 du guide administratif.
- Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire EXCEL à remplir à l’écran. - Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire PDF à remplir à l’écran. - Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire WORD à remplir à l’écran.
- Consentement sur la levée du secret professionnel et la divulgation d’information
Le consentement est requis à chaque contrat de service pour l’octroi de l’aide financière. Important : cette section doit être intégrée tel quel au contrat de service du conseiller.
- Modèle de rapport d’intervention
Le conseiller peut utiliser son propre modèle de rapport d’intervention ou celui-ci, tout en s’assurant de la présence du contenu prévu au guide administratif ou aux grilles de références des ordres professionnels.
Plan d’accompagnement agroenvironnemental 2023-2024
Le PAA complété à partir de ce questionnaire doit être finalisé et la facture transmise au Réseau au plus tard le 15 février 2024.
Pour plus d’information, contactez le réseau Agriconseils de votre région.
